Taxes et Acheminement

L’accise sur l’électricité est une taxe sur l’électricité payée par les entreprises, les collectivités et les particuliers. Elle a beaucoup augmenté depuis […]

La composante annuelle de soutirage (CS) fait partie du calcul du TURPE (Tarif d’utilisation du réseau public d’électricité) le tarif […]

Le TURPE est le Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics d’Électricité payé par tous les particuliers et professionnels, consommateurs d’électricité. Il […]

La Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA) est une taxe payée par tous les consommateurs d’électricité et/ou de gaz naturel, qu’il s’agisse […]

La taxe intérieure de consommation du gaz naturel (TICGN) est l’une des principales taxes présentes sur les factures de gaz. […]

Les professionnels qui utilisent du gaz reçoivent des factures qui prennent en compte leur consommation de gaz naturel, mais pas […]

En France, la distribution du gaz est financée par une tarification spécifique, l’ATRD. Les tarifs ATRD sont conçus pour s’appliquer […]

La Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE) était l’une des principales taxes sur l’électricité en France. Elle entrait […]

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt indirect en France, appliqué sur la majorité des biens et […]

Taxe locale sur l’électricité, la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) a été fondue dans la CSPE. Jusqu’en 2016, […]

La facture de gaz naturel contient plusieurs informations telles que la consommation d’énergie mais aussi le prix que cela représente. […]

L’ATRT (Accès des Tiers aux Réseaux de Transport) est une composante essentielle des tarifs d’acheminement du gaz. Il est régulé […]

L’accise sur l’électricité est le nom désormais employé pour parler de la CSPE (Contribution au Service Public de l’Energie). Principale […]

L’accise sur l’électricité est le nom désormais employé pour parler de la CSPE (Contribution au Service Public de l’Energie). Principale […]

L’électron et les molécules de gaz doivent être transportés entre leur lieu de production et les multiples lieux de consommation. […]