Audit énergétique en entreprise / Décret tertiaire

Efficacité Energétique Audit énergétique en entreprise / Décret tertiaire

Bâtiment tertiaire : obligations, décret tertiaire, et solutions

Un bâtiment tertiaire est un local professionnel. Du grand tertiaire au commerce local, il peut prendre diverses formes. Bien souvent, […] Mis à jour le 28 novembre 2025

Efficacité Energétique Audit énergétique en entreprise / Décret tertiaire

Qui peut réaliser un audit énergétique ?

Bureau d’études, architecte, auditeur indépendant, plusieurs professionnels proposent de faire le bilan énergétique de bâtiments en 2025. Toutefois, pour bénéficier […] Mis à jour le 28 novembre 2025

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Efficacité énergétique des entreprises : objectifs et solutions

L’efficacité énergétique des entreprises est devenue un levier de compétitivité. Elle leur permet de s’engager dans la sobriété énergétique tout […] Mis à jour le 21 novembre 2025

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Décret tertiaire : obligations, solutions et calendrier

Mis en place dans le cadre de la loi ELAN, le décret tertiaire impose aux entreprises de réaliser des économies […] Mis à jour le 20 novembre 2025

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Bureau d’études thermiques : rôle, prestations et critères de choix

Face aux contraintes réglementaires et à la volonté d’optimiser les consommations d’énergie des bâtiments, le bureau d’études thermiques devient un […] Mis à jour le 23 octobre 2025

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Dispositif Éco-énergie tertiaire (EET) : définition, objectifs et obligations des assujettis

Pour atteindre son objectif de neutralité carbone à l’horizon 2050, l’État a mis en place plusieurs dispositifs pour encourager les différents […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Arrêté valeur absolue II : quels sont les objectifs ?

Le 24 avril 2022 paraissait l’arrêté valeur absolue II, qui apporte des précisions sur les modalités d’application du décret tertiaire. […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Cabs vs Crelat : quelle méthode choisir pour le décret tertiaire ?

Choisir entre les deux méthodes de calcul du décret tertiaire pour estimer la réduction de ses consommations énergétiques implique de […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Décret tertiaire : que dit la loi pour les locataires et propriétaires ?

Pour se conformer au décret tertiaire, propriétaires et locataires ont des responsabilités clairement définies pour réduire la consommation du bâtiment […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Année de référence du décret tertiaire : comment bien la choisir ?

Choisir l’année de référence du décret tertiaire représente l’une des étapes les plus importantes pour les assujettis. Cette décision peut […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Dossier technique de modulation du décret tertiaire : guide 2025

À déposer avant le 30 septembre 2027 pour répondre aux objectifs du décret tertiaire à l’horizon 2030, le dossier technique de modulation […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Valeurs absolues du décret tertiaire : définition et fonctionnement

Les valeurs absolues du décret tertiaire sont définies afin que les assujettis disposent d’une consommation de référence à ne pas […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Consommation d’énergie des bâtiments tertiaires : chiffres 2025

La France compte 973 millions de m2 de bâtiments tertiaires soit 1/4 de l’ensemble des édifices existants. Mais la consommation d’énergie du […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Comment déclarer ses Entités Fonctionnelles Assujetties (EFA) ?

Une entité fonctionnelle assujettie au décret tertiaire doit faire l’objet d’une déclaration sur la plateforme OPERAT. Comment se définit une […] Mis à jour le 13 octobre 2025

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Quelles sont les sanctions liées au décret tertiaire ?

L’éco-énergie tertiaire fait partie des dispositifs mis en place par la France pour atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050. Les […] Mis à jour le 13 octobre 2025