Votre copropriété a souscrit un contrat de Vente de gaz réparti, autrement appelé contrat VGR et vous vous questionnez sur la faisabilité de souscrire un contrat de gaz classique ? Voici nos éléments de réponse.

Quelles copropriétés sont concernées par les contrats de gaz VGR ?

Pour rappel, un contrat VGR est une sorte de contrat de fourniture de gaz 2 en 1 qui a été développé afin de répondre à de nouvelles normes et aux besoins des promoteurs immobiliers et des futurs acquéreurs qui souhaitaient être facturés uniquement sur leur propre consommation.

Ce contrat concerne donc les copropriétés équipées d’un chauffage et d’une eau chaude sanitaire collectifs au gaz pour lesquels les compteurs sont individualisés.

Via un contrat VGR, un même prestataire s’occupe tout à la fois de :

  • l’installation, entretien et relevé des compteurs
  • la fourniture en gaz naturel, facturation y comprise

Quelles sont les spécificités en termes de facturation ?

La répartition des montants dus au fournisseur de gaz est calculée d’après les consommations télé relevées sur les deux compteurs individuels installés pour chaque logement :

  • un compteur d’eau chaude sanitaire qui va mesurer le nombre de m3 d’eau consommés
  • un compteur dit « thermique » qui va soit calculer le nombre de m3 d’eau qui a circulé, soit le nombre de calories consommées par les radiateurs

Pour déterminer la consommation de chaque logement, le prestataire va donc mesurer les quantités d’eau chauffée par le biais des compteurs « d’eau ». 

A cela s’ajoute la facturation liée au relevé du compteur général d’immeuble situé en chaufferie.

En termes de structure, le contrat VGR se compose donc comme suit :

  • Un abonnement par logement qui couvre l’ensemble de la prestation ;
  • Un forfait en kWh pour l’eau chaude. Il est calculé selon le nombre de KWh nécessaires pour réchauffer 1 m3 d’eau. Mais ce forfait est souvent décorrélé de la réalité ;
  • Un terme variable pour le chauffage. Le chauffage ne concerne pas le nombre de KWh Gaz mais le nombre de KWh d’eau chauffée.

Quels sont les écueils d’un contrat de gaz VGR ?

Dans le cas d’un contrat VGR, le nombre d’abonnements est donc multiplié.

De facto, le poids de l’abonnement pèsera davantage sur les factures de gaz des copropriétaires comme de la copropriété, au contraire d’un contrat de gaz classique où la copropriété bénéficie d’un abonnement unique.

Sans compter que plus l’abonnement est élevé, moins les copropriétaires auront tendance à maitriser leur consommation : une situation qui va à rebours des attentes environnementales !

Par ailleurs, le terme variable, ou terme de quantité (TQ) étant indexé, il répercute de plein fouet toutes les variations du marché, à la baisse… comme à la hausse !

Il n’est donc pas étonnant que de plus en plus de copropriétés s’interrogent sur la possibilité de souscrire un contrat de gaz classique.

Peut-on facilement sortir d’un contrat VGR ?

Tout à fait ! Il faut tout d’abord savoir qu’il n’y a aucune contrainte technique à effectuer ce type de changement : il suffit de notifier votre demande de résiliation à votre fournisseur de gaz actuel, à échéance ou suite à notification du prestataire, et de souscrire un contrat de gaz “classique”. N’oubliez pas de mettre en concurrence plusieurs opérateurs afin de vous assurer le contrat le plus adapté à votre copropriété. Opéra Énergie est à vos côtés pour l’ensemble de ces démarches et pour vous obtenir les meilleures conditions tarifaires.

En parallèle, il revient également au syndic de choisir un prestataire de comptage qui gérera le relevé des compteurs et leur suivi technique.

Enfin, le syndic reprend la gestion des contrats, de la facture de gaz et des index de compteurs, qu’il refacturera à l’ensemble des copropriétaires, de la même manière que cela est réalisé pour les copropriétés en chauffage collectif.